Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYCOM
DEPARIS Bernard Louis Jean Désiré

Numéro de dépôt :
3149716
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2012
HYCOM de DEPARIS Bernard Louis Jean Désiré

Présentation de la marque HYCOM

Déposée le 22 février 2002 par DEPARIS Bernard Louis Jean Désiré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est DEPARIS Bernard Louis Jean Désiré domicilié(e) 40 Bd COTTE,95880 ENGHEIN - 95880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. DEPARIS domicilié(e) 40 Bd COTTE,95880 ENGHEIN - 95880 - France.

La marque HYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYCOM est expirée depuis le 22 février 2012.

DEPARIS Bernard Louis Jean Désiré a également déposé les autres marques suivantes : DEPARIS


DEPARIS Bernard Louis Jean Désiré - 40 Bd COTTE,95880 ENGHEIN - 95880 - France


B. DEPARIS - 40 Bd COTTE,95880 ENGHEIN - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques.